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Nanoparticules
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Nanos non déclarés : l'UFC-Que Choisir et la DGCCRF relèvent de très nombreux manquements.

C'est pour vérifier le respect de l'obligation légale de déclaration sur l'étiquetage des nanomatériaux présents dans les produits de consommation que l'UFC-Que Choisir a fait analyser 16 produits alimentaires et cosmétiques en laboratoire. Résultat selon l'association de défense des consommateurs : 8 produits analysés sur 10 ne signalent pas la présence des nanoparticules. L'UFC a donc décidé de porter plainte, et notamment contre cinq marques cosmétiques. Dans le même temps, la DGCCRF a rendu publics les résultats de ses contrôles sur le marché, qui mettent en évidence de très nombreux manquements à la réglementation.

C'est le Règlement Cosmétiques 1223/2009 qui prévoit cette obligation : quand un nanomatériau est présent dans une formule, il doit être indiqué dans la liste des ingrédients par le nom de la substance suivi du mot [nano] entre crochets. Cette obligation est entrée en application en juillet 2013.?On connaît le débat sur des matières premières nanos à l'origine, qui peuvent, dans la formule, s'agglomérer et ne plus être sous forme nanoparticulaire dans les produits finis…?Mais dans le cas présent, ce sont bien eux qui ont été analysés par l'UFC-Que Choisir.

LES ANALYSES DE L'UFC-QUE CHOISIR

Selon l'UFC, les analyses en laboratoire ont montré la présence de nanomatériaux non déclarés dans cinq produits cosmétiques :

  • Lavera crème solaire 100 % minérale SPF 30 : 100 % de nanoparticules dans le filtre solaire dioxyde de titane (Titanium dioxide)
  • Avène Cold Cream stick lèvres nourrissant : 100 % de nanoparticules dans le dioxyde de titane (Titanium Dioxide CI 77891)
  • Aquafresh Dentifrice triple protection + blancheur : 40 % de nanoparticules dans le dioxyde de titane (Titanium dioxide)
  • Bourjois Gloss effet 3D-33 brun poetic : 100 % de nanoparticules dans l'oxyde de fer (Iron oxides CI 77491)
  • Sanex Nature Protect 48 h déodorant : 31 % de nanoparticules dans l'oxyde d'aluminium (Potassium alum)

"Au vu de la proportion significative de nanoparticules décelées dans les ingrédients utilisés dans leur produit et non signalée", et parce qu'elle "refuse que les nanoparticules s'introduisent plus longtemps secrètement dans la salle de bains des consommateurs", l'UFC-Que Choisir a donc décidé de porter plainte, et notamment contre Colgate-Palmolive (Sanex), Lavera GmbH & Co, Avène, Coty (Bourjois) et GlaxoSmithKline (Aquafresh).

L'UFC demande également "à la DGCCRF et au Ministère de l'économie de publier la liste des produits alimentaires et cosmétiques silencieux sur la présence de nanoparticules, de poursuivre effectivement les fabricants en infraction avec la réglementation et de maintenir durablement les investigations sur le sujet".

LES CONTRÔLES DE LA DGCCRF

De son côté, à l'occasion du Conseil national de la consommation qui s'est tenu le 16 janvier, la DGCCRF a rendu publics les contrôles réalisés par ses services sur les nanomatériaux dans les produits alimentaires mais également dans les cosmétiques.

"L'information des consommateurs est capitale pour leur permettre de faire les meilleurs choix", indique le communiqué publié par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes le 24 janvier. "À ce titre, il est indispensable que les étiquetages des produits présentent des informations complètes et loyales".

Depuis 2016, la DGCCRF mène des contrôles pour s'assurer du respect des obligations, issues de la réglementation européenne, d'étiquetage des nanomatériaux manufacturés présents dans les denrées alimentaires et les cosmétiques. Elle a, pour cela, mis au point des méthodes d'analyses novatrices et est l'autorité de protection des consommateurs la plus en avance sur ce sujet en Europe.

Comme le Gouvernement s'y était engagé fin août 2017, et dans un objectif de transparence vis-à-vis des consommateurs, la DGCCRF a présenté un premier bilan de ses contrôles dans les denrées alimentaires.?Sur 40 analyses de produits cosmétiques, 35 ont révélé la présence de nanoparticules. De même, la présence de nanoparticules a été détectée dans 29 des 74 analyses de produits alimentaires effectuées. Un seul produit mentionnait, sur son étiquetage, la présence de tous les nanomatériaux identifiés.

"En l'état des connaissances sur ces particules, le premier objectif de ces contrôles est de s'assurer que les professionnels respectent leurs obligations pour fournir au consommateur une information loyale", précise le communiqué. "En cas de manquement, la  DGCCRF met en œuvre une action coercitive qui commence par l'injonction de mise en conformité des étiquetages et peut aller jusqu'à l'engagement de sanctions pénales".

La DGCCRF mène également une action sur le plan communautaire en appelant à une démarche volontariste et harmonisée de contrôle au sein de l'Union européenne et en étant force de proposition au regard de son expérience.

La DGCCRF annonce qu'elle va continuer ses contrôles en 2018, et s'engage à présenter les résultats de ses investigations au fur et à mesure de leur avancement, en faisant le bilan des procédures contentieuses engagées.

Pour aller plus loin?:

Voir l'article du 23 janvier 2018, sur le site Internet de l'UFC-Que Choisir: Nanoparticules dissimulées?•

Voir le Communiqué de la DGCCRF en date du 24 janvier 2018. 

© CosmeticOBS-L'Observatoire des Cosmétiques

 

Posté le 29 janvier 2018
Post in : Blog
Auteur Élodie Corocher

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